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France (Unterscheidung)

"France" bezeichnet mindestens 2 verschiedene Autoren, unterteilt nach ihren Werken.

Autorenunterscheidung

France (1) : France.,

Code civil (1986) 6 Exemplare

Pour une politique nouvelle du livre et de la lecture : rapports de la Commission du livre et de la lecture (1982) 3 Exemplare

Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne (CAE n.81) (2009) 2 Exemplare

La forêt et les industries du bois 2000 : (données disponibles au 1er février 2000) = Forests and the wood and… (2000) 2 Exemplare

Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France enjeux et propositions (2000) 2 Exemplare

Rapport d'activité 1999 (2000) 2 Exemplare

Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 guide pour la recherche (1999) 2 Exemplare

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises, Rapports des groupes de travail de la mission… 2 Exemplare

La politique de l'emploi (1997) 1 Exemplar

Official Program Coupe du Monde 1998 1 Exemplar

Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la… (2000) 1 Exemplar

L'évaluation de la politique de la montagne, rapport de l'instance d'évaluation (1999) 1 Exemplar

Repenser les campagnes (2002) 1 Exemplar

L'Internet les principaux textes de loi (2001) 1 Exemplar

La 2e [i.e. deuxième] d. b., général Leclerc, combattants et combats en France 1 Exemplar

The French constitution; with remarks on some of its principal articles; in which their importance in a political,… 1 Exemplar

Rapport d'activité 1996 (1996) 1 Exemplar

Environnement et aménagement du territoire (1996) 1 Exemplar

Code rural (1997) 1 Exemplar

Constitution du 4 octobre 1958 : Mars 2005 (Documents institutionnels) (2005) 1 Exemplar

Code des pensions civiles et militaires de retraite 1 Exemplar

Code civil : ou Recueil des lois qui le composent; avec les discours, rapports et opinions, suivi de la table… 1 Exemplar

Nouveau code de procédure civile: Code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution (1998) 1 Exemplar

[ 8e plan] rapports des groupes de travail du 8e plan et annexes, Du Téléphone ŕ la… (1980) 1 Exemplar

Code de procédure pénale (Codes Dalloz) (1986) 1 Exemplar

Textes constitutionnels français (2001) 1 Exemplar

Code rural Code forestier (Codes Dalloz) (1995) 1 Exemplar

Rapport de la Commission d'etude d'un prelevement sur les fortunes (1979) 1 Exemplar

Célébrations nationales 2009 1 Exemplar

Conserver les ressources génétiques forestières en France 1 Exemplar

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances 1 Exemplar

Code des transports 1 Exemplar

Rapport de la Commission Mixte instituée à Rome pour constater les dégats occasionnes, aux monuments ou… 1 Exemplar

Education et formation, les choix de la réussite: Rapport du groupe "Education et formation" (Cahiers libres) (1993) 1 Exemplar

Rapport sur quelques conséquences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie… (1995) 1 Exemplar

Code civil : 1985-1986 (Codes Dalloz) (1985) 1 Exemplar

Code de l'environnement (1984) 1 Exemplar

Objets civils domestiques vocabulaire typologique (2002) 1 Exemplar

Constitution of October 4, 1958 1 Exemplar

Code pénal (Codes Dalloz) (1986) 1 Exemplar

Debats de la Convention nationale, ou : Analyse complete des seances, avec les noms de tous les membres, petitionnaires… 1 Exemplar

France (4) : France 5.

Danger virus (DVD) 1 Exemplar

France (unbekannt)

Un monde sans Europe? (2011) 6 Exemplare

Paris, Mobilier national dessins de Van der Meulen et de son atelier (1988) 4 Exemplare

TAPISSERIES 1925 : AUBUSSON, BEAUVAIS, LES GOBELINS À L'EXPOSITION INTERNATIONALE DES ARTS DÉCORATIF (2012) 4 Exemplare

Rapport au Président de la République et au Parlement: 1997 (1997) 3 Exemplare

Le pillage de l'art en France pendant l'Occupation et la situation des 2000 oeuvres confiées aux musées nationaux:… (2000) 3 Exemplare

Die Sainte-Chapelle : palais de la Cité, Paris (1999) 3 Exemplare

Code civil 2015 (2014) 3 Exemplare

Le travail dans vingt ans (French Edition) (1995) 3 Exemplare

Animal magnetism : report of Dr. Franklin and other commissioners, charged by the King of France with the examination… 3 Exemplare

Rapport du Groupe long terme sur l'energie (Preparation du 9eme plan) (French Edition) (1983) 2 Exemplare

CINDERELA BRASILEIRA (2006) 2 Exemplare

Rapport du Groupe "Intelligence onomique et stratie des entreprises" (1994) 2 Exemplare

Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations 2 Exemplare

Code civil (2016) 2 Exemplare

Pharmacopée française. 8e édition 2 Exemplare

Les compétences juridiques du préfet : Recensement des attributions exercées par le… (1992) 2 Exemplare

Recueil des textes relatifs au bruit (French Edition) (1980) 2 Exemplare

Bois énergie : l'approvisionnement en plaquettes forestières (2021) 2 Exemplare

Anthologie d'un patrimoine photographique: 1847-1926 (1980) 2 Exemplare

Opinions recommandations reports, 1984-1997 (1998) 2 Exemplare

Locataires et bailleurs : Loi n 89-462 du 6 juillet 1989 (Journal officiel de la République française) (1994) 2 Exemplare

Code du patrimoine: partie législative (2004) 2 Exemplare

The Treaties of 1778: Treaty of Amity and Commerce, Treaty of Alliance, Act Separate and Secret (1979) 2 Exemplare

En pays kanak: ethnologie, linguistique, archéologie, histoire de la Nouvelle-Calédonie (2000) 2 Exemplare

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel (2016) 2 Exemplare

Rapport fait au nom de la Commission denquête sur les sectes (Documents dinformation / Assemblée Nationale. Rapport) (1996) 2 Exemplare

Les combattants fran©ʹais de la guerre am©♭ricaine, 1778-1783 : listes ©♭stablies… (2012) 2 Exemplare

Poezije 1 Exemplar

Plans de fortifications de l'espace germanique (1698-1870), ou, Les archives militaires retrouvées (2001) 1 Exemplar

Calendrier de la République française, précedé du décret sur l'ère, le commencement et l'organisation de… 1 Exemplar

Low Fat Low Cholesterol Cook Book 1 Exemplar

Die Geheimakten des französischen Generalstabes 1 Exemplar

Parcours acrobatiques en hauteur : un parcours d'aventures pour agir, découvrir, comprendre et apprendre (2015) 1 Exemplar

France, town and country environment planning 1 Exemplar

Code de l'environnement (2016) 1 Exemplar

Gli dei hanno sete (1967) 1 Exemplar

Code rural et de la pêche maritime: Code forestier (2015) 1 Exemplar

Code de l'urbanisme (2016) 1 Exemplar

Code de la santé publique (2014) 1 Exemplar

The deportation of women and girls from Lille 1 Exemplar

Associations : Régime général (Journal officiel de la République française) (1984) 1 Exemplar

Prokofiev: Symphonies (2003) 1 Exemplar

Trésors d'art en France 1 Exemplar

Notes on fire on aeroplanes. Army war college, August, 1917 1 Exemplar

Exposé des Motifs de la conduite du Roi de France, relativement à l'Angleterre. Mémoire justificatif pour… 1 Exemplar

Med tradicijo in modernizmom: Pricevanja o sodobni poeziji 1 Exemplar

Preliminary articles of peace, between His Britannick Majesty, the Most Christian King, and the Catholick King : signed 1 Exemplar

Promouvoir le droit au logement: Contribution à l'évaluation de la loi du 31 mai 1990 (1998) 1 Exemplar

Les revirements de jurisprudence : Rapport remis à monsieur le premier président Guy Canivet, mardi 30 novembre 2004 (2005) 1 Exemplar

Denkmäler der Natur (1910) 1 Exemplar

Aaa France Travel Book (1997) 1 Exemplar

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et… (1991) 1 Exemplar

Données économiques de l'environnement 1 Exemplar

Le plan d'occupation des sols: Guide pratique des procédures : janvier 1999 (1999) 1 Exemplar

Les rectifications orthographiques de 1990 analyses des pratiques réelles (2006) 1 Exemplar

Code des marchés publics (1999) 1 Exemplar

Décentralisation, communes, départements, régions: Institutions (1990) 1 Exemplar

Locataires et bailleurs droits et obligations : Loi du 22 juin 1982 (Journal officiel de la République… (1983) 1 Exemplar

Rapport sur la situation de l’Ecole polytechnique, présenté au minister de l’intérieur par le Conseil de… 1 Exemplar

Memorials presented, by the deputies of the Council of Trade in France, to the Royal Council, in 1701. being the year… 1 Exemplar

Some aspects of French cultural policy 1 Exemplar

L'évaluation de la politique de la montagne, rapport de l'instance d'évaluation 1 Exemplar

Capitularia regum Francorum : additae sunt Marculfi monachi & aliorum formulae veteres, & notae doctissimorum virorum 1 Exemplar

Texte intégral de la Constitution de 1958 : à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 1 Exemplar

Arrest mémorable du Parlement de Tholose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mary,… 1 Exemplar

Sécurité pyrotechnique 1 Exemplar

The French civil code (as amended up to 1906) (1977) 1 Exemplar

The Post-Roads in France, with the routes which conduct to the principal cities in Europe; being a translation of the E 1 Exemplar

Fiscalité et redistribution 1 Exemplar

Code électoral 2001 : Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations 1 Exemplar

Cathedrals and sanctuaries, France 1 Exemplar

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqua'à la… 1 Exemplar

Manuel d'escrime 1 Exemplar

Articles et conditions de paix: accordez par nous comte d'Estrées, maréchal de France & vice-admiral és Mers du… 1 Exemplar

L'Union européenne en quête d'institutions légitimes et efficaces: Rapport (French… (1999) 1 Exemplar

Code civil des Français 1 Exemplar

Atlas archéologique de la Tunisie. Édition spéciale des cartes topographiques publiées par le Ministère de la… 1 Exemplar

La sculpture mthode et vocabulaire 1 Exemplar

Pingvinernes 1 Exemplar

Byzance et la France médiévale, manuscrita à peintures du IIe au XVIe siècle 1 Exemplar

Appel Nominal Des 3 Et 4 Frimaire, L'an Iiie De La République Française, Une Et Indivisible, Sur… (2011) 1 Exemplar

Anglo-French Agreement for the Re-establishment of the International Administration of Tangier. Paris, 31st August,… 1 Exemplar

Appel Nominal, Extrait Du Procès-verbal De La Séance Permanente De La Convention Nationale, Des 16 Et 17… (2011) 1 Exemplar

The constitution of the Fifth Republic : translation and commentary 1 Exemplar

Le Président de la Cinquième République (2004) 1 Exemplar

Code du travail (French Edition) (1994) 1 Exemplar

Code pénal commenté (1996) 1 Exemplar

Chronic poverty and lack of basic security : a report of the Economic and Social Council of France (1994) 1 Exemplar

Études et travaux 1 Exemplar

Les Armées françaises dans la Grande Guerre 1 Exemplar

Journal des principales audiences du Parlement : avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et… 1 Exemplar

The treaties of 1778, and allied documents (1981) 1 Exemplar

Gazette nationale, ou le moniteur universel 1 Exemplar

The authentic proceedings of the French King and his Parliament against the Jesuits of France ... : And a Preface,… 1 Exemplar

Code de la sant ̌publique Code de la famille et de l'aide sociale (1996) 1 Exemplar

Languedoc-Roussillon 1 Exemplar

France rurale, vers un nouveau contrat (Préparation du XIe plan) (French Edition) (1993) 1 Exemplar

Code du patrimoine: parties législative et réglementaire (2011) 1 Exemplar

Code administratif (2005) 1 Exemplar

Constitution française du 4 octobre 1958: après la révision de juillet 2008 (2008) 1 Exemplar

22 CIUDADES DE FRANCIA 1 Exemplar

Paris Café Music 1 Exemplar

Le Statut du député (1997) 1 Exemplar

Connaissance de l'Assembl (1989) 1 Exemplar

Code électoral (Journal officiel de la République française) (1989) 1 Exemplar

Code pénal: Nouveau code pénal: Ancien code pénal (1995) 1 Exemplar

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'assemblée générale du Conseil d'Etat… (1998) 1 Exemplar

Le code du roy Henry iii, rédigé en ordre par B. Brisson, augmenté et illustr. par L. Charondas le… 1 Exemplar

Code du domaine de l'État: textes mis à jour au 4 octobre 2002 (2002) 1 Exemplar

The French Commercial Code in English (2015) 1 Exemplar

Code Napoléon 1 Exemplar

Les constitutions de la France depuis 1789 1 Exemplar

Documents diplomatiques. 1864 1 Exemplar

The complete Guide to Making Sauces 1 Exemplar

Le financement des universités rapport de la commission chargée de proposer une meilleure répartition des crédits… 1 Exemplar

Situation de l'immigration et de la présence étrangère en France: 1993-1994 (French Edition) (1994) 1 Exemplar

Le livre de mon ami. Illustrations de Pierre Rousseau 1 Exemplar

Code d'instruction criminelle et code pénal : annotés d'après la doctrine et la… 1 Exemplar

Wissenswertes

Hinweis zur Identitätsklärung: This page contains works attributed to the government of France. Any works of authors with the surname France should be aliased to the correct page.

#1 France (government publications).

#2
#3 Peter France.

#4 France 5 (tv channel).

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